Performance énergétique des bâtiments : Wallonie-Bruxelles-Flandre.

Performance énergétique des bâtiments : Wallonie-Bruxelles-Flandre.

Cet ouvrage est une étude comparative de la réglementation relative à la performance énergétique des bâtiments dans les trois régions du pays. Il ajoute un lien entre les anciennes et les nouvelles réglementations régionales pour une parfaite compréhension de l'évolution de la matiè...

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Bibliographic Details
Main Author: Henrotte, Laurent-Olivier
Other Authors: Effinier, Maud, Van Der Mersch, Stéphanie
Format: eBook
Language:French
Published: Cork : Primento Digital Publishing, 2015.
Series:JLMB OPUS.
Subjects:
Architecture and energy conservation.;Buildings > Energy conservation.;Buildings > Energy consumption.
Online Access:Click for online access
Table of Contents:
  • Sous-section 2
  • Textes transposés et dont l'entrée en vigueur est fixée au 1er mai 2015Section 2
  • En Région de Bruxelles-Capitale; Sous-section 1
  • Textes transposés et entrés en vigueur; 1. Directive PEB; 2. Directive PEB RECAST; Sous-section 2
  • Textes transposés et dont l'entrée en vigueur est fixée au 1er janvier 2015; Section 3
  • En Région flamande; Titre 2
  • Exigences PEB; Chapitre 1
  • Notions; Section 1
  • " Exigences PEB " proprement dites; Section 2
  • Concepts connexes mais distincts; Chapitre 2
  • Champ d'application des exigences PEB; Section 1
  • Cadre européen.
  • Section 2
  • En Région wallonneSous-section 1
  • Régime du CWATUPE; 1. Champ d'application; A. L'objet du champ matériel : le " bâtiment " et les types de travaux visés; B. Extension pour les bâtiments assimilés; C. Extension pour certaines exigences PEB; D. Cas particulier des travaux non soumis à permis; E. Étude de faisabilité; 2. Exceptions; Sous-section 2
  • Régime du décret PEB; 1. Champ d'application; A. Objet du champ matériel : division du projet par unité PEB; B. Possibilité d'application des exigences PEB à des travaux non soumis à permis d'urbanisme.
  • C. Construction, reconstruction d'une unité PEB et assimilation à du neufD. Travaux de rénovation importante; E. Les systèmes; F. Étude de faisabilité; 2. Exceptions; A. Les lieux de culte; B. Détermination du critère de " faibles consommateurs d'énergie " pour les unités industrielles, les ateliers et les unités agricoles non résidentielles; C. Les bâtiments existants non résidentiels relatifs aux accords de branche en matière de performance énergétique; D. L'impossibilité technique, fonctionnelle ou économique; Section 3
  • En Région de Bruxelles-Capitale.
  • Sous-section 1
  • Régime de l'ordonnance PEB1. Champ d'application; A. Objet du champ matériel : le " bâtiment " et les types de travaux visés; B. Extension pour bâtiments assimilés; C. Étude de faisabilité; 2. Exceptions et dérogations; Sous-section 2
  • Régime du CoBrACE; 1. Champ d'application; A. Objet du champ matériel : division du projet par unité PEB; B. Adaptation des différentes catégories de nature de travaux; C. Étude de faisabilité; D. Installations techniques; E. Les bâtiments existants; 2. Exceptions et dérogations; Section 4
  • En Région flamande; 1. Champ d'application.
  • Couverture; Titre; Collection; Copyright; Introduction; Première partie
  • Examen des règlementations PEB applicables dans les trois régions; Titre 1
  • Historique et présentation transversale des règlementations en vigueur dans les trois régions; Chapitre 1
  • Origine européenne; Section 1
  • Directive PEB du 16 décembre 2002; Section 2
  • Directive PEB RECAST; Chapitre 2
  • Transposition en Belgique; Section 1
  • En Région wallonne; Sous-section 1
  • Textes transposés et entrés en vigueur; 1. Directive PEB; 2. Directive PEB RECAST.

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